Mon parcours et mon objectif
Jean-Sébastien est avocat (membre des barreaux du Québec et de l’État de New York), et agent de brevets canadien. Il pratique le droit de la propriété intellectuelle (« PI ») depuis plus de vingt-cinq ans et possède une solide expérience en matière de litiges et de transactions commerciales impliquant des actifs de PI au Canada et aux États-Unis. Il est également arbitre / médiateur auprès du Centre d’arbitrage et de médiation de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
Depuis le début de sa carrière, Jean-Sébastien est intervenu dans de nombreux litiges relatifs à la contrefaçon de brevets, de droits d’auteur et de marques de commerce (principalement devant la Cour fédérale du Canada, mais également à l’étranger), ainsi que dans plusieurs litiges commerciaux résultant de transferts de technologies ou d’activités de recherche conjointes ou institutionnelles (notamment dans le cadre de procédures arbitrales).
Par ailleurs, Jean-Sébastien négocie et rédige régulièrement des ententes portant sur l’exploitation ou le transfert de technologies, notamment dans le cadre de projets de développement conjoints et d’ententes de licences. Il est également très souvent consulté à titre de conseiller en matière de PI dans le cadre de transactions commerciales impliquant des actifs technologiques significatifs, que ce soit à l’occasion de fusions, d’acquisitions ou de financements, notamment par capital de risque.
Fort de ses différentes expériences professionnelles, Jean-Sébastien assiste de nombreux entrepreneurs dans le développement et l’exploitation de portefeuilles de propriété intellectuelle. Il a d’ailleurs pendant longtemps été le « coach en PI » d’un important incubateur d’entreprises technologiques.
Enfin, Jean-Sébastien se passionne pour l’enseignement et la vulgarisation et, depuis 2007, il a enseigné le droit de la PI et des brevets dans plusieurs universités canadiennes. Il donne aussi régulièrement des formations avancées sur les droits américain, canadien et européen en matière de brevets dans différents contextes, et il est régulièrement appelé à donner des conférences sur différents aspects de la PI, incluant le développement de stratégies de PI, à des entrepreneurs en technologies.
Jean-Sébastien est un passionné de musique, un lecteur avide et un amateur de vin, qui démontre régulièrement son manque d’aptitudes pour plusieurs sports.
Éducation
- Bachelor of Law (LL.B.) – Laval University
- D.E.S.S. in North American Common Law – University of Montréal
Admission au Barreau
- Québec Bar (1999)
- New York State Bar (2022)
Titres professionnels
- Agent de brevets canadien agréé (2002)
- Arbitrator/mediator with the World Intellectual Property Organization’s Arbitration and Mediation Centre (2023)
Affiliations professionnelles
- Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
- Collège des agents de brevets et des agents de marques de commerce (CABAMC)
- Member of the CPATA’s Investigations Committee
Services
- Brevets
- Droits d'auteur
- Dessins industriels
- Secrets commerciaux
- Litiges et règlement des différends en matière de PI
- Licences, opérations en matière de PI, ententes et conventions
- Analyse stratégique de la PI, diligence raisonnable et conseils