Mon parcours et mon objectif

Jonathan assiste ses clients dans la création, la protection, la gestion, la commercialisation, l’octroi de licences et l’application de leurs droits de propriété intellectuelle, tant en matière de brevets, de marques, de droits d’auteur, de dessins industriels que de secrets commerciaux. Il représente également ses clients dans les litiges relatifs aux noms de domaine.

Jonathan possède de l’expérience dans tous les aspects du litige et de la médiation en matière de propriété intellectuelle, et a comparu devant la Cour fédérale du Canada, la Cour d’appel fédérale, la Cour supérieure de justice de l’Ontario et la Cour d’appel de l’Ontario.  Son expérience et ses succès en tant qu’entrepreneur dans une PME sportive et technologique lui ont permis d’acquérir une perspective de première main sur les questions de propriété intellectuelle et les préoccupations liées à la création et à la gestion d’une entreprise.

Il possède une vaste expérience dans la rédaction et la poursuite de demandes de brevets dans le monde entier dans un large éventail de technologies, y compris la biochimie, les dispositifs médicaux, les sciences de l’environnement et les inventions mécaniques générales. Jonathan a également de l’expérience dans la rédaction et la négociation de conventions en matière de propriété intellectuelle, y compris les conventions de cession, de partenariat, de mandat, de service, d’édition, de fabrication, de conception, de vente, d’approvisionnement, de distribution, de consultation, de recherche, de développement, de marketing, d’emploi, d’entrepreneur indépendant, de non-divulgation, de confidentialité et de licence.

L’œnologie  est à la fois une passion et un passe-temps depuis de nombreuses années pour Jonathan. Il est l’expert en vin du cabinet et fournit un large éventail de services juridiques aux industries de la bière, du vin et des spiritueux, notamment en ce qui concerne la création et la protection des marques, le marketing, la publicité et les lois et réglementations en matière d’étiquetage, les marques enregistrées, les marques de certification, les indications géographiques, l’habillage commercial, les signes distinctifs et la conformité en matière d’exportation et d’importation.

Jonathan a été conférencier invité à l’Université d’Ottawa sur les exceptions aux droits exclusifs conférés par les brevets, le Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés (CEPMB) et le régime canadien d’accès aux médicaments dans le cadre d’un cours plus large sur le droit de la propriété intellectuelle en ce qui concerne la biotechnologie et les produits pharmaceutiques. Jonathan est professeur adjoint au département de baccalauréat en technologie appliquée (biotechnologie) à la Cité collégiale d’Ottawa.

Jonathan est agent de brevets et de marques de commerce agréé au Canada et exerce en français et en anglais.

Éducation

  • LL.M., Masters in International Intellectual Property Law, University of Turin/WIPO Worldwide Academy
  • LL.B., Common Law, Ottawa University
  • B.Sc., BioChemistry, Laurentian University

Titres professionnels

  • Agent de brevets canadien agréé
  • Agent de marques de commerce canadien agréé

Affiliations professionnelles

  • Association du barreau canadien (ABC) ;
  • Association du barreau de l’Ontario (ABO) ;
  • Association des juristes d’expression française de I’Ontario ;
  • Membre du Regroupement des gens d’affaires de la Capitale nationale (RGA) ;
  • Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC) – Comités sur la politique commerciale, les licences et la lutte contre la contrefaçon en matière de propriété intellectuelle ;
  • Mentor pour le programme Legal Links & Bridges (Faculté de droit de l’Université d’Ottawa) ;
  • Droit Pro Bono Ontario (PBLO).

Services

  • Droits d'auteur
  • Dessins industriels
  • Litiges et règlement des différends en matière de PI
  • Licences, opérations en matière de PI, ententes et conventions
  • Brevets
  • Analyse stratégique de la PI, diligence raisonnable et conseils
  • Secrets commerciaux
  • Marques de commerce

Industries

  • Énergies alternatives et écotech
  • Biotechnologie et pharmaceutique
  • Chimie
  • Logiciels et applications informatiques
  • Appareils médicaux